Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARNET MANQUANT
Numéro de dépôt :
1377204
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
15/10/1996
Présentation de la marque CARNET MANQUANT
Déposée le 15 octobre 1986 par PRENAT Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CARNET MANQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARNET MANQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNET MANQUANT est expirée depuis le 15 octobre 1996.
PRENAT Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14